Gouvernement du Yukon

Services gouvernementaux

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Mariage, Loi sur le

Liste des ecclésiastiques autorisés à célébrer des mariages
Bilingue (YG5055)

Minéraux

Minéraux - Claims d'exploitation de placer

Transfert de claim(s) d'exploitation de placer ou intérêts à cet égard
Anglais Français (YG5043)

Procuration
Français Anglais (YG5045)

Programme de travail pour claims groupés
Bilingue (YG5042)

Demande de groupement de claims d'exploitation de placer
Bilingue (YG5041)

Demande de renouvellement de la concession d'un claim d'exploitation de placer (Utilisation du surplus de crédits de travail seulement)
Bilingue (YG5040)

Demande de concession d'un claim d'exploitation de placer
Anglais Français (YG5038)

Demande de renouvellement de la concession d'un claim d'exploitation de placer
Anglais Français (YG5039)

Minéraux - Utilisation des terres pour l’exploitation des placers

Demande d'approbation pour l'utilisation des terres minières à des fins d'exploitation de placer - Catégorie 3
Anglais Français (YG5068)

Avis de type 2 / Activités d'utilisation des terres placers
Bilingue (YG5109)

Cession d'un plan d'exploitation
Anglais Français (YG5071)

Demande d'attestation d'achèvement des activités
Bilingue (YG5211)

Réservoir de stockage en surface - Formulaire d'enregistrement
Bilingue (YG5025)

Minéraux – Bail de prospection pour l’exploitation des placers

Programme de travail et informations supplémentaires
Anglais Français (YG5037)

Acte de cession d'une concession minière
Anglais Français (YG5035)

Demande de renouvellement d'une concession minière / Affidavit de dépenses
Anglais Français (YG5036)

Demande d'un bail de prospection
Anglais Français (YG5052)

Minéraux – Concession de quartz

Transfert de claim(s) d'exploitation de quartz ou intérêts à cet égard
Anglais Français (YG5044)

Avis d'arpentage
Bilingue (YG5111)

Avis d'intention de demande de certificat d'améliorations
Bilingue (YG5112)

Demande de renouvellement de la concession d'exploitation de quartz / Indemnité de préavis
Bilingue (YG5220)

Demande pour un claim minier entier
Anglais Français (YG5046)

Demande pour un claim minier fractionnaire
Anglais Français (YG5047)

Demande visant à grouper des claims miniers
Français Anglais (YG5048)

Demande de certificat de travaux
Anglais Français (YG5049)

Demande de certificat d'améliorations
Anglais Français (YG5050)

Minéraux – Extraction houillère

Règlement territorial sur la houille - Demande de permis
Anglais Français (YG5032)

Règlement territorial sur la houille - Demande de concession
Anglais Français (YG5033)

Règlement territorial sur la houille - Demande d'exploitation minière
Anglais Français (YG5034)

Règlement territorial sur la houille - Affidavits
Anglais Français (YG5031)

Minéraux – Programme d'encouragement aux activités minières du Yukon (YMIP)

Minéraux – Utilisation des terres pour l’exploitation du quartz