Gouvernement du Yukon

Environnement

de A à Z

 


 Activités touristiques en milieu sauvage, Loi sur l'octroi de permis visant certaines

 Rapport d'accident
         Bilingue (YG4805)

 Demande de permis pour organiser certaines activités touristiques en milieu sauvage
         Anglais Français (YG4830)

 Excursions d'un jour - Directives
         Anglais Français (YG4803)

 Excursions d'un jour - Formulaire de rapport
         Bilingue (YG4804)

 Excursions de plusieurs jours - Directives
         Anglais Français (YG4806)

 Excursions de plusieurs jours - Formulaire de rapport
         Bilingue (YG4807)

 Excursions de plusieurs jours - Provenance de la clientèle
         Bilingue (YG4808)

 Excursions de plusieurs jours - Rapport d'incidents
         Bilingue (YG4810)

 Excursions de plusieurs jours - Tableau des types d'excursions
         Bilingue (YG4809)

 Rapport de location
         Bilingue (YG4802)


 Air

 Air Emissions Permit - Structure Burning
         Anglais Français (YG5952)

 Demande de permis d'exploitation relatif aux émissions atmosphériques - Asphalte
         Anglais Français (YG5632)

 Permis d'exploitation relatif aux émissions atmosphériques - Brûlage ou incinérateur
         Anglais Français (YG5633)

 Permis d'exploitation relatif aux émissions atmosphériques - Général, Partie 1
         Anglais Français (YG5637)


 Bien-être des animaux

 Initiative de gestion canine communautaire - Demande
         Anglais Français (YG6369)

 Programme de services vétérinaires - Formulaire d’inscription
         Anglais Français (YG6259)


 Dempster Highway, Règlement sur la région d’aménagement de

 Demande d’autorisation pour la région d’aménagement de la route Dempster
         Anglais Français (YG5888)


 Données sur la préservation des espèces

 Données du centre de données sur la préservation des espèces du Yukon - convention d’accès et d’utilisation
         Anglais Français (YG6086)

 Formulaire de demande de données
         Anglais Français (YG6066)

 Formulaire d’observation sur le terrain - animal
         Anglais Français (YG6067)

 Formulaire d’observation sur le terrain – plante
         Anglais Français (YG6068)


 Déchets 

 Permis pour les déchets spéciaux
         Anglais Français (YG4481)

 Demande de permis d'exploitation d'un abatoir mobile sur une ferme
         Anglais Français (YG5639)

 Permis d'exploitation d'un lieu d'enfouissement, d'une station de transfert ou d'un dépotoir commercial
         Anglais Français (YG5705)


 Jeunesse, Programmes

 Brigade jeunesse pour la conservation de l’environnement (y2c2) - Proposition de projet
         Anglais Français (YG4121)


 Lieux pollués

 Permis de transport - Demande
         Anglais Français (YG5634)

 Demande de permis pour appliquer les normes de remise en état basées sur le risque dans un lieu pollué
         Anglais Français (yg5635)

 Demande de permis pour des installations de traitement de la terre - Formulaire de rapport annuel
         Anglais Français (YG5808)

 Permis pour les installations de traitement de la terre - Demande
         Anglais Français (YG5638)

 Permis de transport de matières polluées - Formulaire de suivi des documents
         Anglais Français (YG5809)


 Permis de parc

 Park Permit - Commercial Recreation
         Anglais (yg5843)

 Park Permit - Land Use or Industrial Development
         Anglais (YG5839)

 Park Permit - Research and Educational Activities
         Anglais (YG5842)


 Permis relatifs à la Loi sur l’environnement

 Demande de renouvellement, de modification ou d'annulation d'un permis délivré en vertu de la loi sur l'environnement
         Anglais Français (yg5694)

 Demande regroupant divers permis délivrés en vertu de la Loi sur l'environnement - 10 personnes ou plus
         Anglais Français (YG4647)

 Loi sur l’environnement - demande regroupant divers permis pour les activités -moins de 10 personnes
         Anglais Français (YG6245)


 Pesticides 

 Permis pour la vente de perticide
         Anglais Français (YG4430)

 Permis d'utilisation ou de fourniture de perticide
         Anglais Français (YG4429)


 Piégeage  

 Déclaration et demande de concession ou de licence de piégeage du Yukon
         Anglais Français (YG6417)

 Formulaire B - Demande de concession de piégeage du Yukon
         Anglais Français (YG6418)

 Demande de renouvellement d’une concession de piégeage
         Anglais Français (YG6419)

 Demande de permis annuel de piégeage
         Anglais Français (YG6436)

 Formulaire de désignation du porte-parole d’un groupe de piégeage
         Anglais Français (YG6423)

 Demande des coordonnées de titulaires de concession de piégeage
         Anglais Français (YG6472)

 Demande de délivrance d’une licence d’aide-piégeur – Concession d’exploitation collective
         Anglais Français (YG6426)

 Demande de délivrance d’une licence d’aide-piégeur – Concession tenue en partenariat
         Anglais Français (YG6424)

 Demande de délivrance d’une licence d’aide-piégeur – Concession à titulaire unique
         Anglais Français (YG6425)

 Affidavit de renonciation d’une concession de piégeage du Yukon – Concession d’exploitation collective
         Anglais Français (YG6422)

 Affidavit de renonciation d’une concession de piégeage du Yukon – Concession tenue en partenariat
         Anglais Français (YG6420)

 Affidavit de renonciation d’une concession de piégeage du Yukon – concession à titulaire unique
         Anglais Français (YG6421)


 Pneus 

 Demande de permis (Règlement concernant les matériaux désignés)
         Anglais Français (yg5636)

 Déclaration trimestrielle des détaillants relativement aux consignes sur les pneus
         Bilingue (YG5151)


 Remise de recettes

 Cash Return (PDF, Excel)
         Anglais Anglais (YG6096)


 Substances appauvrissant la couche d’ozone  

 Demande de permis
         Anglais Français (YG5631 )